conflits fonciers

Rapport / compte-rendu (5)

• Atelier Migrations et enjeux fonciers en Côte d’Ivoire
• La singularité du droit Malien en matière foncière
• Accès à la justice et droits des citoyens : la problématique du foncier dans le delta intérieur (Mali)-Séance 2 du Forum Multi-Acteurs
• Cahier de propositions : Accès à la justice et droit des citoyens - la cas du foncier (Mali)
• Gestion des ressources naturelles renouvelables et conservation des écosystèmes au Sahel: le foncier-environnement

Etude / analyse (17)

• Les crises ivoiriennes entre changement climatique, code foncier et ivoirité
• La question foncière en milieu rural ivoirien
• Conflit foncier du Goin-Débé à Guiglo en Côte d’Ivoire : Fantôme ethnicisé de la guerre post-électorale ivoirienne de 2010
• Maintenir la paix et la stabilité dans la région de Sikasso au Mali: endiguer les conflits fonciers
• Changement climatique, inégalité et conflit Approches pour renforcer l’adaptation du Mali aux changements climatiques
• Terrain fertile pour les conflits au Mali : changement climatique et surexploitation des ressources
• La dimension foncière du processus de pacification: situation sur le terrain et nouvelles configurations
• Réflexion sur le foncier et la décentralisation en Afrique de l’Ouest (Séance 2 du Forum Multi-Acteurs)
• Analyse cartographique des dynamiques socio- institutionnelles dans le cadre de la gestion du foncier communal (Séance 2 du Forum Multi-Acteurs)
• Mali : une justice à deux vitesse et à trois conducteurs (Séance 2 du Forum Multi-Acteurs)
• L’accès à la justice et droits des citoyens : le cas du foncier
• Etat de lieux du cadre juridique et institutionnel de la gestion des resources naturelles et foncières au Sénégal
• Séance 2 FMA/Les actes: Accès à la justice et droits des citoyens au Mali : le cas du foncier
• Note introductive de la séance 2 sur l’accès à la justice et au droit des citoyens
• Genre et gestion des conflits liés aux ressources naturelles à Nioro du Sahel, au Mali
• Dimension identitaire des conflits fonciers ruraux à l’ouest de la Cote d’Ivoire
• Aperçu du profil des populations migrantes en Côte d’Ivoire

Expériences(45)

• Quand les Problèmes frontaliers séparent deux villages voisins : l’exemple des jeunes de Nkambé (Nord-Ouest Cameroun)
• La difficle cohabitation entre la pêche artisanale et le tourisme
• Décentralisation, tourisme et conflits fonciers
• Répartition des terres
• Décentralisation et gestion foncières dans le Cercle de Mopti (Mali)
• Une mauvaise gestion des projets de développement par les collectivités locales
• Les conflits liés à la terre en Afrique centrale et occidentale
• La Loi sur le Domaine National
• L'Union des Jeunes Agriculteurs de Koyli-Wirnde dans le nord du Sénégal.
• Causes et Mécanismes de résolution des Conflits communautaires.
• Causes et Mécanismes de Résolution des Conflits communautaires(2)
• Causes et Mécanismes et de résolution des Conflits communautaires (3)
• Causes et Mécanismes de Résolution des Conflits communautaires(4)
• Evénements sociaux et affaires domaniales
• Les conflits d’intérêts et de compétences des services administratifs comme obstacles à la décentralisation
• L’accaparement des terres des paysans par un marabout
• Dualisme juridique et exacerbation des litiges domaniaux
• La problématique de la gestion du foncier au Mali : cas de la commune rurale de Sourountouna dans le cercle de San.
• Gestion d’un litige foncier se rapportant à l’occupation d’un espace scolaire par les enseignants, dans la commune rurale de Sourountouna au Mali.
• La gestion d’un litige foncier par les autorités coutumières et religieuses se rapportant à l’usurpation d’une parcelle de culture dans le village de Kadiolo.
• Gestion d’un litige foncier se rapportant aux limites de deux champs de culture par les autorités coutumières dans le village de Fouga.
• De la gestion concertée des différends fonciers par les autorités traditionnelles et les les autorités de la justice moderne au Mali : cas du cercle de Kadiolo.
• De la gestion coutumière des litiges fonciers dans la commune rurale de Dioumaténé au Mali.
• Gestion coutumière d’un litige foncier dans le cercle de Kadiolo au Mali.
• Conflit domanial entre les membres d’une même famille à Karifamoriah, (Guinée).
• La collaboration entre les autorités judiciaires et les autorités traditionnelles a permis de résoudre un conflit d’héritage de terre à Gao.
• Comment tolérer une « vente illégale » sur le domaine national ?
• Accès des femmes au foncier rural : mythe et réalités
• La vision ruraliste coutumière du foncier dépassée par les mutations sociales ?
• Le foncier rural tiraillé par le droit positif et la coutume
• Deux affectations contradictoires de terrain dans les environs de Porokhane
• La légitimité traditionnelle dépasse parfois la souveraineté des états
• La hiérarchisation des légitimités traditionnelles comme facteur de régulation sociale
• Les difficultés de gestion de conflits fonciers dans un contexte de pluralisme juridique
• Le « père » légitime de la communauté lignagère comme agent de résolution de conflits sociaux
• Tenir compte du droit traditionnel dans la gestion du foncier rural
• La légitimité traditionnelle peut être un frein dans la mise en valeur du foncier rural
• La responsabilité des élus locaux à l’épreuve de la gestion moderne du foncier rural au Saloum
• Des relations familiales entamées par le droit foncier moderne
• Les marabouts et le foncier
• La gestion du foncier rural entre tradition et « Loi sur le domaine national »
• La gestion foncière locale et la loi sur le domaine national
• Les difficultés liées à la gestion du domaine national
• L’implication des griots dans le règlement des conflits constitue un facteur important de renforcement des capacités de la justice traditionnelle dans le cercle de Kangaba (Mali)
• La gestion traditionnelle des conflits domaniaux.

Organismes(3)

• Régional des ONG de Développement/Katanga (CRONGD/Katanga)
• Forum multi-acteurs sur la gouvernance au Mali (FMA)
• Groupe de Réflexion et d’Action sur le Foncier (GRAF)