Etude du secteur de la sécurité au Mali

Analyse et recueil des textes applicables à la réforme du secteur de la sécurité

By Ambroise DAKOUO, Ambroise DAKOUO (ARGA Mali)

May 2016

Cet ouvrage¹ est le résultat d’une recherche qui a porté sur le thème : «Revue documentaire du cadre législatif et règlementaire du secteur de la sécurité au mali ». Pour les besoins de cette recherche, il convient de préciser d’emblée qu’il a fallu faire des choix méthodologiques. En effet, pour cerner les défis et enjeux dans la perspective des textes devant régir la réforme du secteur de la sécurité en cours, tout en situant les rôles de la société civile, (pour pouvoir faire des recommandations d’actions de monitoring et de contrôle citoyen de la gouvernance du secteur de la sécurité à partir des résultats de la recherche), il fallait s’attacher à la conception nouvelle de la « sécurité humaine », plutôt que de se limiter à celle classique de la sécurité de l’Etat par l’Etat.

Sans conteste, les composantes du secteur de la sécurité varient en fonction de l’étendue, de la nature et de la profondeur des risques encourus. Dans les pays qui traversent une crise profonde remettant en question l’existence même de l’Etat, comme ce fut le cas au Mali en 2012, le Secteur de la Sécurité est extensible à souhait pour englober tous les aspects de la vie d’une société et concerner tous les segments de la population.

Ceci étant, des choix méthodologiques ont motivé pour limiter la taille de l’échantillon. Il était également important de mettre plus d’accent sur les propositions de solutions, selon les personnes enquêtées et les recommandations en limitant ainsi l’analyse aux aspects les essentiels.

Par ailleurs, notre approche méthodologique tient compte du déphasage entre les perceptions des populations de la gestion de leur sécurité et les efforts déployés par l’Etat pour juguler la crise sécuritaire. Ceci est la conséquence logique d’un déficit de communication entre l’administration et les administrés. Plusieurs solutions évoquées par les personnes enquêtées sont déjà mises en œuvre ou en cours de l’être par l’Etat, à commencer par les Réformes essentielles notamment celle qui concerne l’Armée nationale. Nous avons donc fait une synthèse des données recueillies que nous avons complétées par les résultats d’entretiens spécifiques pour servir de base à nos recommandations.

Cet ouvrage, est une réécriture plus systématique du rapport de recherche. Il prend en compte une architecture, en termes de réorganisation et d’orientation qui vise à favoriser un usage « aisé ». Sans forcement être exhaustif, (car les textes législatifs et règlementaires sont très dynamiques), cet ouvrage est un outil devant contribuer à donner des références aux acteurs impliqués dans le processus de mise en œuvre de la RSS au Mali.

¹ Analyse et recueil des textes applicables à la réforme du secteur de la sécurité (RSS), ARGA, ISBN: 978-99952-885-0-1; 2016 - publié dans le cadre des initiatives de ARGA Mali sur la réforme du secteur de la sécurité au Mali, dans le cadre du Programme SAHEL, avec le soutien du NDI(National Democratic Institute), de l’IDDH (Insitut Danois des Droits de l’Homme), etc