Burkina Faso : Propositions constitutionnelles pour l’amélioration de la gouvernance

Réformes politiques et instiutionnelles sous la Transition

L’auteur propose des réformes à opérer pour rationnaliser les institutions et renforcer la démocratie et la bonne gouvernance au Burkina Faso.

Burkina Faso : Propositions constitutionnelles pour l’amélioration de la gouvernance

mercredi 21 janvier 2015

Les présentes propositions saisissent l’opportunité de la transition au Burkina Faso pour contribuer à la résolution des problèmes de gouvernance liés à ce qu’on peut considérer comme les insuffisances de notre constitution. En effet, la démocratie, en tant qu’apport extérieur à notre culture ne peut prospérer dans notre contexte sans inclure un minimum de cette culture qui nous détermine d’une façon ou d’une autre. Par ailleurs, même dans son contexte de création, elle continue de faire l’objet de relectures par les législateurs des différents pays.

Réagissez

 

Les insuffisances intrinsèques de la démocratie occidentale peuvent être énumérées ainsi qu’il suit :

La séparation des pouvoirs : annoncée comme une nécessité destinée à éviter les abus de toutes sortes, la séparation des pouvoirs est en réalité inexistante. A partir du moment où le législatif, l’exécutif, le judiciaire et l’information (la communication pour employer un terme d’aujourd’hui) sont considérés comme les quatre pouvoirs, comment comprendre que le détenteur du pouvoir exécutif soit le premier magistrat, que la justice soit un appendice de l’exécutif (car constituant un ministère géré par le gouvernement) et que la communication ait le même statut pendant que ce détenteur du pouvoir exécutif a la possibilité de dissoudre l’assemblée constituée de gens élues au suffrage universel direct au même titre que le Président ? Peut-on dans ces conditions s’étonner que ce dernier abuse de son pouvoir pour dicter sa volonté ? La séparation doit être réelle sinon la démocratie devient une vue de l’esprit ou une arnaque.

L’égalité des citoyens : tous les citoyens sont déclarés égaux sans réserve. Pourtant, les immunités représentent à elles seules une négation de cette égalité. En Afrique, l’illettrisme de la majorité des citoyens crée de fait une injustice énorme entre eux. Peu de gens connaissent leurs droits et les fonctionnaires en abusent royalement.

La gestion exclusive du pays par le parti majoritaire : lorsque l’élection consacre un nouveau Président, il revient à son parti de gérer le pouvoir d’état. En général il le fait comme si son parti avait remporté la victoire avec 100 % des suffrages. C’est cette exclusion qui engendre les frustrations d’abord, les violences ensuite.

Quant à notre culture, nous gagnerions à l’inclure dans cette gouvernance qui ne nous a pas réussi jusqu’à présent. En effet, notre culture contient des aspects aussi réels que vérifiables que nous refusons de prendre en compte tout simplement parce que nous avons inféodé notre système au système colonial. Nous devons nous assumer car nous ne pouvons pas être africains à moitié.

En considération de tout ce qui précède, nous avons décidé de faire les présentes propositions pour qu’elles concourent à parfaire notre constitution, qui n’a pas besoin de s’apparenter ni de se comparer aux constitutions des occidentaux parce qu’elle n’a pas de comptes à leur rendre.

L’esprit est donc de nous mettre en phase avec nos réalités et de permettre de résoudre nos problèmes spécifiques par l’écriture d’une constitution spécifique.

La nation est une et indivisible. Quel que soit le résultat d’une élection présidentielle, toutes les formations politiques ayant pris part au scrutin avec un score significatif doivent être représentées dans la gestion de la chose publique.

Ainsi, le gouvernement doit refléter l’intégralité de la physionomie politique nationale et non celle du parti ayant obtenu la majorité. Les abus de toutes sortes proviennent de l’exclusion des compétences que recèlent les autres partis et la société civile.

Cet esprit commande donc qu’après chaque élection, les nominations aux postes de hauts fonctionnaires de l’état obéissent à la répartition des suffrages exprimés comme dans le cas des députés : le parti qui a obtenu 30% des suffrages doit concourir à la gestion de la chose publique à hauteur de 30%. Lorsqu’un parti n’a pas assez de compétences pour remplir son quota, il recourt à la société civile. Ainsi faisant, le problème de l’exclusion sera résolu et les risques d’explosions sociales évités. Il ne faut plus attendre les situations de crise pour recourir aux gouvernements d’union nationale.

L’argument « programme du parti » ne doit plus être de mise. Désormais, ce sera sur la base des orientations retenues par le pays que chaque formation politique devra proposer sa stratégie de mise en œuvre.

En outre, pour éviter au pays les effets néfastes d’une prédation économique, morale et sociale par les politiciens véreux et autres apatrides, nous pouvons utiliser les ressorts de notre culture. Notamment dans les engagements à faire prendre par les élus, les fonctionnaires ou contractuels au tournant de leurs prises de fonction, de leurs recrutements ou de leurs nominations aux postes de responsabilités.

Pour trancher avec le mimétisme, nous proposons un organigramme qui permet à l’état un fonctionnement optimal tout en évitant les abus et les gâchis qui nous ont maintenus jusque-là dans l’incapacité de progresser.

La soustraction du département de la justice à la tutelle de l’exécutif est un gage d’expression de l’indépendance de la magistrature et des juges dans l’exercice de leurs fonctions. L’impunité ne peut plus prospérer car le gouvernement ne pourra plus faire planer de menace sur la tête des juges dans le traitement des dossiers judiciaires.

La soustraction du département de l’information (la communication) de la tutelle de l’exécutif évitera que les médias publics soient au service du parti majoritaire et laissent plus ou moins sous silence les activités des autres partis ou de la société civile. Par ailleurs, si une législation plus juste est mise en place, aucun scandale commis par des membres d’un pouvoir ne saurait bénéficier de l’autocensure ni de traitement partisan par les médias. La liberté de la presse viendra consolider les acquis de la démocratie.

L’armée est un pouvoir. La mettre sous l’exécutif pour que ce dernier en use contre les citoyens à l’occasion de justes manifestations est antidémocratique et inacceptable. La répression de manifestants ne doit plus faire partie des tristes illustrations de l’armée.

Tout l’échafaudage démocratique se dénoue aux élections. Celui qui détient les ficelles de l’organisation des élections détient un pouvoir réel. Il n’est pas démocratique de laisser ce pouvoir entre les mains de l’exécutif ni de le faire dépendre d’un autre pouvoir. Par ailleurs, il faut que l’entité qui est chargée de l’organisation des élections reste neutre ou soit l’émanation de toutes les sensibilités politiques.

Les conseils économiques et sociaux dans leur version actuelle sont contreproductifs. Leurs propositions sont rarement prises en compte par l’exécutif. C’est pourquoi il est apparu préférable de donner au Forum national, son équivalent, la mission de proposer les orientations nationales du moment pour le développement du pays.

Bien souvent, les mécanismes de règlements de certaines questions ne fonctionnent pas dans nos pays parce que tout est biaisé. Pour éviter l’impasse, une entité (Collège de sages) a été proposée qui sera chargée le cas échéant de régler les crises que le système sera incapable de régler. C’est pourquoi l’organigramme se présente comme suit :

1. Sur la direction du pays

Le pays sera dirigé par dix institutions dont une institution de contrôle, une institution d’études et de conseil ainsi qu’une institution de gestion et de règlement des crises. Pour éviter que le Président de la république cumule trop de pouvoirs entre ses mains, nous avons pensé plus indiqué de mettre au-dessus de la pyramide un organe et non une personne. C’est pourquoi nous y avons positionné un « Conseil National Suprême ».

Ce Conseil aura pour missions :

De définir sur proposition de l’organe consultatif (le Forum National), les orientations politiques, économiques, éducationnelles, sociales, sanitaires et culturelles ainsi que les priorités à assigner à la politique nationale du pays selon les nécessités du moment. Car selon les résultats obtenus au fur et à mesure, les priorités et les orientations devront évoluer.

De s’assurer du bon fonctionnement des différentes institutions grâce aux services d’un organe de contrôle (Haute Autorité de Contrôle de l’Etat).

D’arbitrer les conflits entre les différentes institutions.

De valider les programmes élaborés par les autres pouvoirs avant qu’ils soient soumis au parlement.

Le responsable de ce Conseil sera le Président du Faso et représentera le pays à l’extérieur.

Les dix institutions sont les suivantes :

Le Conseil National Suprême

Le Collège des sages

Le Forum national

La Haute autorité de contrôle de l’état

Le Parlement

L’Armée

Le Gouvernement (sans l’armée, la justice et la communication)

La Justice

La Communication

La Commission électorale.

Mode de désignation des différents responsables d’institutions

Chaque institution formera un collège à son sommet qui élira son premier responsable, validé par le Conseil National Suprême et le Parlement. Ce collège sera composé des plus hauts responsables du département, assistés de représentants du personnel syndiqué sauf dans l’armée où il n’y a pas de syndicats.

Un règlement intérieur validé par le parlement et le Conseil National Suprême servira de base de fonctionnement à ces institutions.

Par exemple, au département de la justice, les différents directeurs centraux, les représentants syndicaux et le Secrétaire Général élisent le Président du Conseil Supérieur de la Magistrature. Le pressenti doit avoir l’aval du Parlement et du Conseil National Suprême avant de prêter serment pour prendre fonction. Tout rejet motivé donnera lieu à changement de personne. Les décisions au niveau du Conseil Supérieur de la Magistrature se prendront à l’intérieur de ce collège.

Par exemple, au niveau de l’exécutif, les différents partis ayant compéti aux élections envoient au Parlement pour avis, la liste de leurs pressentis pour le gouvernement selon le prorata issu des résultats. La liste des personnes acceptées est envoyée au Conseil National Suprême (C.N.S ) pour validation. Les rejets motivés donnent lieu à changements de noms jusqu’au nombre voulu. Une fois validée, cette liste est réputée être celle des membres du gouvernement. Ces derniers se réunissent et élisent entre eux le Premier Ministre qui présidera aux destinées du gouvernement.

Par exemple, au niveau du Conseil National Suprême, chaque département envoie sa liste de personnes pressenties au Parlement pour validation. Les rejets motivés donnent lieu à changements de noms jusqu’au nombre voulu. Une fois ces listes validées, les membres du C.N.S sont connus. Entre eux, ils élisent un Président qui dirigera le pays.

Dans cette formule, tous les chefs d’institutions sont élus et non nommés. L’avantage majeur sera que l’élu pourra prétendre à une meilleure collaboration de ses pairs parce qu’ils l’auront choisi. Par ailleurs, il sera plus humble et les grandes décisions se prendront collégialement et non individuellement (avec tous les risques d’arbitraire et d’insuffisances).

Nombre des membres des institutions suivantes :

Conseil National Suprême : 21 membres soit 3 par entité dont la liste suit : (Justice, Communication, Gouvernement, Parlement, Armée, C.E.N.I et Société civile).

Haute Autorité de contrôle de l’état : 70 membres soit 10 par institution dont la liste suit : (Forum National, Justice, Communication, Gouvernement, Parlement, Armée, C.E.N.I).

Collège des sages : 36 membres dont 3 par composante dont la liste suit : (Autorités religieuses, Autorités traditionnelles et coutumières, Syndicats, Partis politiques, Paysans, Justice, Communication, Gouvernement, Parlement, Armée, C.E.N.I et Société civile).

Gouvernement : 20 départements au plus pour éviter une surcharge financière à l’état. Redéfinir les départements en veillant à la cohérence.

Parlement : 50 membres dont 5 par collectivité territoriale (10 collectivités territoriales au plus).

Forum National : 70 membres dont 10 par composante dont la liste suit : (Autorités religieuses, Autorités traditionnelles et coutumières, Syndicats, Métiers, Administration, Partis politiques, Paysans).

Autres institutions (Justice, Communication, Armée, C.E.N.I) : 20 membres.

2. Sur la séparation des pouvoirs

Les pouvoirs sont totalement et réellement séparés dans la formule proposée. Pour ce faire il a fallu éviter que les départements de la justice, de la défense ou de la communication dépendent du gouvernement.

L’immunité fonctionne à l’extérieur mais pas à l’intérieur du territoire.

3. Sur la responsabilité des chefs d’institutions

Les chefs d’institutions sont responsables de la bonne marche de celles-ci. Les collèges qu’ils dirigent sont autonomes dans leurs décisions dans le cadre bien compris des orientations définies par le Conseil National Suprême et des dispositions constitutionnelles. Tout responsable ou membre de collège suspecté de manquement grave à l’éthique, à la morale, à la déontologie ou de faute lourde sera mis à la disposition de la justice pour investigations. Dans l’intervalle, un intérimaire est nommé pour la continuité du service public. Si au bout de la procédure, le suspect est relaxé, il reprend ses fonctions. S’il est condamné, une autre nomination a lieu dans les conditions prévues au cas où l’intérimaire ne pourrait pas être confirmé.

4. Sur l’engagement à servir la nation

Toute personne pressentie pour occuper un emploi public, électif ou non, doit avant sa prise de fonction prêter serment de servir loyalement, en toute conscience et avec probité la nation burkinabè. Nos traditions devront être mises à contribution pour donner à ces serments la plus grande sacralité et la plus grande coercition.

5. Sur les valeurs traditionnelles et les savoirs locaux

Les valeurs traditionnelles et les savoirs locaux devront être reconnus dans toutes les institutions, à la gendarmerie, à la police et à la justice.

Tout ce qui est contraire à nos valeurs et à notre culture sera de nulle considération dans les institutions, à la gendarmerie, à la police et en justice.

6. Sur la rémunération des responsables des institutions

Les émoluments des responsables d’institutions, des membres des collèges, des membres du gouvernement et des membres du parlement seront proposés par le Conseil National Suprême et validés par le Collège de sages.

7. Sur les élections

Compte tenu du niveau d’instruction des populations, l’élection du président du Faso au suffrage universel direct est un non-sens. Les autres postes électifs peuvent donner lieu au suffrage universel direct (législatives, communales). Le Président du Conseil National Suprême comme les autres présidents d’institution est élu par ses pairs.

8. Sur la nomination des membres du gouvernement et des hauts fonctionnaires

La nomination des ministres et des hauts fonctionnaires doit être validée par l’assemblée nationale après que ceux-ci ont rempli les conditions de profil et de moralité.

9. Sur le nombre des partis politiques

Après les élections prochaines, le nombre des partis politiques devra être ramené à 3. Seront désormais reconnus, les trois partis ayant obtenu les trois plus importants scores à cette consultation.

10. Sur la durée et la limitation des mandats

Le mandat de tout président d’institution est d’une durée de 5 ans. Il est renouvelable une seule fois. Cette disposition n’est pas révisable.

11. Sur le financement des partis politiques

Les trois partis reconnus seront financés à niveau égal pour éviter la marchandisation de la vie politique et les achats massifs de conscience.

12. Sur la politique dans l’armée et les corps paramilitaires

L’armée et les corps paramilitaires sont apolitiques et toute personne y occupant un poste ne peut faire de la politique que s’il en démissionne.

13. Sur le découpage du territoire

Le découpage actuel du territoire a obéi plus à des calculs électoralistes et à des desseins politiques qu’à des nécessités objectives. Il nous paraît par pure nécessité économique dans l’étape actuelle de revenir à un découpage plus censé. Un découpage en 10 collectivités territoriales peut convenir même aujourd’hui. La communalisation intégrale a servi davantage à consommer des financements extérieurs, l’argument « rapprochement de l’administration des administrés » n’étant qu’un alibi. Mais la réalité est que beaucoup de communes rurales sont loin d’être viables.

Souvent, ce sont les bâtiments de la mairie qui ont été les premiers à se construire en dur. De plus, les activités économiques locales ne suffisent pas à faire fonctionner la commune. Il semble donc plus réaliste de revenir à des considérations plus modestes pour le moment. Les zones rurales ont plus besoin d’un accroissement de leurs activités économiques que de l’installation d’unités administratives budgétivores. D’ailleurs une expérience réussie au Sénégal peut permettre d’économiser : établissement des documents administratifs par des locaux sélectionnés et formés qui tournent régulièrement dans les différents villages.

14. Sur l’arsenal juridique

L’arsenal juridique burkinabè ne doit contenir que des dispositions respectant les réalités nationales (sociologiques, culturelles, économiques) et nos engagements avec les autres états et les organismes internationaux.

15. Sur la chefferie traditionnelle

La chefferie traditionnelle est une réalité antérieure à la gouvernance moderne. De plus, elle a montré son utilité tant en période électorale qu’en période de crise. Ce serait totalement hypocrite de vouloir la nier dans la constitution. C’est pourquoi il nous paraît élémentaire de la reconnaître en tant que force de maintien des valeurs essentielles et de règlement des crises sociales. A ce titre, elle peut être reconnue comme pouvoir spirituel et faire l’objet de l’adoption d’un budget pour son entretien. La sélection retiendra les chefs des grands ensembles sur tout le territoire national. Il ne faudra pas tenter d’invoquer le manque de moyens car la gabegie dans certains domaines empêche la décence de le leur opposer. Désormais, la chefferie traditionnelle devra se mettre à l’écart du jeu politicien qui est contraire dans ses pratiques aux valeurs incarnées par nos traditions.

16. Sur la résolution des crises

L’expérience récente de ce pays commande la mise en place d’un organe constitutionnel de recours lorsque les institutions sont débordées par une crise d’envergure. Le collège de sages a servi en 1999 à désamorcer la crise sociale qui commençait à prendre une dimension inquiétante. Un tel collège gagnerait à être mis définitivement en place avec deux missions :

Une mission de veille permanente pour anticiper les crises en alertant la direction du pays sur les dangers d’une décision ou du maintien d’une situation.

Une mission de résolution des crises graves devant lesquelles la direction moderne du pays se trouverait impuissante.

Ce collège et ses membres seront pris en charge par le budget de l’état tout comme pour les

autres institutions.

Ces propositions ne doivent pas être prises en compte pour leur perfection ni être rejetées pour leur imperfection. Elles devront être considérées comme des alternatives à ces crises récurrentes dont nos pays sont victimes. Peut-être faudra-t-il accepter avec courage de les mettre en œuvre quitte à les parfaire avec le temps. Car même le système tel que les occidentaux le pratiquent est en constante amélioration. Il a fallu que les premiers à l’utiliser acceptent de l’essayer avec ses insuffisances pour que les différentes retouches donnent ce que nous voyons aujourd’hui. C’est avec beaucoup d’espoir que nous formulons ces réflexions car si elles étaient considérées, nous aurions le sentiment d’avoir fait œuvre utile pour le Burkina Faso et partant, pour l’Afrique.

Ouagadougou, le 10 Décembre 2014

Paul Victor GUETIN

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